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23.11.2020 - Essert 90039 Beaujolais nouveau
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20.06.2021
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20.06.2021
19.06.2021
18.06.2021

La municipalité revoit l’exonération de la taxe foncière 21473

Les conseillers municipaux de la commune d’Ouges se sont réunis mercredi 9 juin. Au menu, entre autres, l’accueil périscolaire et la taxe foncière.
L ors du conseil municipal du 9 juin, plusieurs sujets étaient à l’ordre du jour. Jean-Claude Girard, maire d’Ouges, a notamment évoqué la demande des kinésithérapeutes qui occupe les deux cellules de la rue Charlesde-Gaulle, concernant la pose d’une climatisation dans ces locaux communaux. Et le premier édile de rappeler que l’accessibilité des locaux est difficile pour les patients, et que l’enrobé n’a toujours pas été fait. « Le devis a été envoyé à Ages et Vie. Je reprends contact avec eux pour faire évoluer la situation », a-t-il indiqué tout en précisant qu’il n’était pas contre la vente de ces cellules aux occupants actuels. Le maire a également rappelé que « les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction sont exonérées de la taxe foncière sur les propriétés bâties durant les deux années qui suivent celle de leur achèvement ».
Favoriser les recettes fiscales Afin de favoriser les recettes fiscales de la commune, Jean-Claude Girard a donc proposé de limiter l’exonération de deux ans detaxe foncière sur les propriétés bâties à 90 % dont l’achèvement interviendrait à compter du 1“ janvier 2022.
Le conseil municipal a décidé de supprimer l’exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties (exception faite des immeubles relevant des financements aidés) à hauteur de 60 %. La décision a recueilli 5 voix contre, 2 abstentions et 10 pour. Concernant l’accueil périscolaire, le premier édile a indiqué que les dernières actualisations ont été effectuées à hauteur respective de 1 % et 2 % par élibérations en date du 3 juin 2015 et du 6 mai 2019.
Le fournisseur en charge, par acte d’engagement du 3 novembre 2020, facture les repas à raison de 2,90 € TTC et jusqu’alors le prix TTC était de 2,87 €. Afin de faire valoir l’impact de l’inflation sur les frais de personnel et les tarifs appliqués par le titulaire du marché de service, le conseil municipal a entériné une hausse de 3,40 % à compter du 1er septembre 2021 aux services périscolaires et extrascolaires.

LE BIEN PUBLIC - 17 juin 2021

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Revue de presse

























 

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